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Charles Joye

Société / Institution         

  • Avocat, Ordre des avocats Vaudois (dès 2002)

Position actuelle

  • Membre de la Commission cantonale (VD) d’éthique de la recherche sur l’être humain (dès 2000)
  • Chargé de cours (UNIL/EPFL) : Droit de la recherche technologique / Propriété intellectuelle (dès 2011)
  • Membre du comité (VD) de Pro Infirmis (dès 2009)

Parcours

  • 2002 : Doctorat en droit : Génome humain, droit des brevets et droit de la personnalité (UNIL)

  • 2002 à 2008 : Chargé de cours en droit biomédical (UNIL)

  • 2007 à 2013 : Président de la Commission d’examen(VD) des plaintes de patients
  • 2007 à 2008 : Groupe de travail de l’ASSM : Recommandations sur l’utilisation de cadavres et de parties de cadavres dans la recherche médicale et la formation prégraduée, postgraduée et continue 

Centres d’intérêts en lien avec la santé personnalisée

Après un doctorat sur le statut juridique du matériel et de l’information génétiques de l’être humain, Charles Joye développe une pratique spécialisée et poursuit ses recherches dans ces domaines, au sujet desquels il dispense des enseignements spécifiques (UNIL/EPFL). Il a initié et organisé plusieurs conférences interdisciplinaires (analyse génétique humaine, diagnostic préimplantatoire, être humain augmenté), dont il a assumé la direction scientifique et la publication des actes.

Parallèlement, il assume des fonctions et mandats officiels et privés dans le domaine de la recherche biomédicale, notamment auprès de la Commission cantonale (VD) d’éthique de la recherche sur l’être humain, d’Advisory Boards, ainsi que dans la structuration et le pilotage de projets d’envergure (biobanques).

Projets de recherche en cours

  • Le droit des biobanques en Suisse – ouvrage à paraître dans la collection Quid iuris ? (Schulthess, Zurich) : les biobanques sont l’un des piliers essentiels au développement de la santé personnalisée. L’ouvrage décrit le cadre juridique applicable aux biobanques. Il en retrace l’évolution récente au regard des principales normes internationales, puis en approfondit certains aspects spécifiques choisis en fonction de leur importance pratique et des enjeux qu’ils représentent pour la société, afin de dégager certaines perspectives pour l’avenir. Il s’adresse aux praticiens et au public. 

Articles / Publications

  • Charles Joye, Génome humain, droit des brevets et droit de la personnalité, Zurich, Bâle et Genève 2002
  • Charles Joye, Statut juridique et réutilisation de l’échantillon biologique, in L’analyse génétique humaine : quelles perspectives législatives ?, Zurich 2004
  • Charles Joye, Les limites juridiques du diagnostic préimplantatoire en Suisse: de l’interdiction de principe à l’autorisation limitée, in Handicap et diagnostic à l’aube de la vie : espoir ou dérive ? Regards croisés sur le diagnostic préimplantatoire, Chêne-Bourg 2012, p. 27 ss
  • Charles Joye, Immortalité, propriété intellectuelle et dignité humaine, in L’immortalité – un sujet d’avenir, Paris, Lausanne 2014, p. 146 ss
  • Sylvain Giraud, Charles Joye, Martial Saugy, Marjolaine Viret, Role of Anti-Doping Laboratories in the Fight against Doping, in Causa Sport 04/2014, Zurich, St-Gall 2014
  • Charles Joye, Augmentation de l’être humain, droit de la recherche et propriété intellectuelle: quelles limites ? in De l’être humain réparé à l’être humain augmenté: quels impacts sur l’individu et la société ?, Chêne-Bourg 2016, p. 43 ss
  • Dominique Sprumont, Charles Joye, Astrid Pilottin, Biobanques : il est urgent d’investir dans une loi fédéraleBulletin des Médecins Suisses 2016;97:48

Evénements

Le droit des biobanques en Suisse – ouvrage à paraître dans la collection Quid iuris ? (Schulthess, Zurich)

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